La TVA sur marge est un régime particulier de taxation appliqué dans certaines situations spécifiques, notamment dans le secteur de la vente de biens d’occasion, d’œuvres d’art, d’objets de collection, d’antiquités et de métaux précieux.

Lorsqu’un assujetti à la TVA revend un bien d’occasion, une œuvre d’art ou tout autre bien soumis au régime de la TVA sur marge, il est autorisé à appliquer la TVA uniquement sur la différence entre le prix de vente et le prix d’achat du bien, au lieu de calculer la TVA sur le prix de vente total.

Cela signifie que le vendeur ne facture de TVA que sur la marge réalisée, c’est-à-dire la différence entre le prix de vente et le prix d’achat du bien. La TVA sur marge est donc calculée sur la marge réalisée et non sur le montant total de la vente.

Le régime de TVA sur marge est appliqué dans le but de tenir compte de la nature spécifique de ces biens, qui peuvent avoir été soumis à la TVA lors de leur acquisition initiale. Il vise à éviter une double taxation en ne facturant la TVA que sur la valeur ajoutée réalisée par le vendeur.